Catégorie : Compte-rendus de Conseil

Conseil municipal du 13 novembre 2013

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Mairie de SAINT-FELIX Département de l’Oise Arrondissement de Clermont Canton de Mouy Communauté de communes du Pays de Thelle COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 13 NOVEMBRE 2013 L’an deux mille treize, le treize novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

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Conseil municipal du 8 octobre 2013

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Mairie de SAINT-FELIX Département de l’Oise Arrondissement de Clermont Canton de Mouy Communauté de communes du Pays de Thelle COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 08 OCTOBRE 2013 L’an deux mille treize, le huit octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

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Conseil municipal du 9 septembre 2013

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Mairie de SAINT-FELIX Département de l’Oise Arrondissement de Clermont Canton de Mouy Communauté de communes du Pays de Thelle COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 9 SEPTEMBRE 2013 L’an deux mille treize, le neuf septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances

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Conseil municipal du 2 août 2013

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Mairie de SAINT-FELIX Département de l’Oise Arrondissement de Clermont Canton de Mouy Communauté de communes du Pays de Thelle COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 2 août 2013 L’an deux mille treize, le deux août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous

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Conseil Municipal du 3 juin 2013

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MAIRIE DE ST FÉLIX Conseil Municipal du 3 juin 2013 Tel : 09 66 81 51 84 Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heures et demande l’ajout de deux points à l’ordre du jour : La création d’un poste d’adjoint administratif et 2 modifications budgétaires. ORDRE DU JOUR : 1) Budget : le conseil municipal vote à l’unanimité les modifications d’articles demandées par la perception

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Conseil Municipal du 6 mai 2013

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MAIRIE DE ST FÉLIX Tel : 09 66 81 51 84 Conseil Municipal du 6 mai 2013 Absents : Alain Lejeune et Lionel Confrère Absent excusé : Daniel Lebègue ORDRE DU JOUR : 1/ Le conseil municipal vote à l’unanimité la création d’un poste de secrétaire de Mairie en C.D.D (3 mois renouvelables). 2/ Terrain privé (en zone réservée) près du cimetière : la municipalité fera une proposition d’achat du terrain à

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Conseil Municipal du 05 Avril 2013

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MAIRIE DE SAINT-FELIX Conseil Municipal du Vendredi 05 Avril 2013 à 19h Absente excusée : Magaly Combes Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heures. Ordre du jour : CA Assainissement et commune : Les comptes administratifs sont votés à l’unanimité. Budget Assainissement Dépenses en € Recettes en € Exploitation 12 674.26 105 754.95 Investissement 839,08 84 786.96 Résultats de clôture 177 028.57   Budget commune Dépenses

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Conseil Municipal du 28 janvier 2013

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MAIRIE DE ST FÉLIX Tel : 09 66 81 51 84 Conseil Municipal du Lundi 28 janvier 2013 à 19h Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heures Ordre du jour : Avancements de grade : adoption des taux par le Comité Technique Paritaire : 100%. Salle des associations : demande de subvention auprès de la Préfecture (mise aux normes électricité) Le CM autorise Monsieur le Maire à

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