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Année 2013

Dernier ajout : 30 avril 2014.

Articles de cette rubrique

  • Conseil municipal du lundi 9 décembre 2013

    16 décembre 2013, par Mauricette

    Mairie de SAINT-FELIX
    Département de l’Oise
    Arrondissement de Clermont
    Canton de Mouy
    Communauté de communes du Pays de Thelle
    Conseil municipal du lundi 9 décembre 2013.
    Mr le maire ouvre la séance à 19h
    Absents excusés : Mr Rouillé et Mr Lebègue donnant pouvoir à Mr le Maire.
    Mr le maire ajoute à l’ordre du jour : autorisation convention DSP : accord du conseil. Mme Magaly Combes est nommée secrétaire de séance.
    Délibération : La procédure en cours de délégation de service (...)

  • Conseil municipal du mercredi 13 novembre 2013

    20 novembre 2013, par Mauricette

    Mairie de SAINT-FELIX
    Département de l’Oise
    Arrondissement de Clermont
    Canton de Mouy
    Communauté de communes du Pays de Thelle
    COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
    13 NOVEMBRE 2013
    L’an deux mille treize, le treize novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick VONTHRON, Maire.
    Nombre de conseillers municipaux en (...)

  • Conseil municipal du lundi 8 octobre 2013

    16 octobre 2013, par Mauricette

    Mairie de SAINT-FELIX
    Département de l’Oise
    Arrondissement de Clermont
    Canton de Mouy
    Communauté de communes du Pays de Thelle
    COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
    08 OCTOBRE 2013
    L’an deux mille treize, le huit octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick VONTHRON, Maire.
    Nombre de conseillers municipaux en (...)

  • Conseil municipal du lundi 9 septembre 2013

    14 septembre 2013, par Mauricette

    Mairie de SAINT-FELIX
    Département de l’Oise
    Arrondissement de Clermont
    Canton de Mouy
    Communauté de communes du Pays de Thelle
    COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
    9 SEPTEMBRE 2013
    L’an deux mille treize, le neuf septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick VONTHRON, Maire.
    Nombre de conseillers municipaux en (...)

  • Conseil municipal du vendredi 2 août 2013

    10 août 2013, par Mauricette

    Mairie de SAINT-FELIX
    Département de l’Oise
    Arrondissement de Clermont
    Canton de Mouy
    Communauté de communes du Pays de Thelle
    COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
    2 août 2013
    L’an deux mille treize, le deux août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick VONTHRON, Maire.
    Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de (...)

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