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Conseil municipal du samedi 29 mars 2014
Article mis en ligne le 4 avril 2014
dernière modification le 21 mai 2014

par Mauricette
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Mairie de Saint Félix

Département de l’Oise
Arrondissement de Clermont
Canton de Mouy
Communauté de communes du Pays de Thelle

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal du samedi 29 mars 2014

Tous les élus sont présents.

Monsieur Daniel LEBEGUE est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 10H00.

Délibérations

  • Élection du Maire  :

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Patrick VONTHRON, Maire sortant, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :

Mesdames Josiane FORTIN, Magaly COMBES, Chantal LETOMBE, Marie MAILLARD, Edith LEGUAY

Messieurs Patrick VONTHRON, Richard DE CARVALHO, Christophe CHAUMEAU, Lionel CONFRERE, Jean-Claude LAFINE, Daniel LEBEGUE, Alain LEJEUNE, Michel ROUILLÉ, Gilles DAMBREVILLE, Philippe SOBA

Madame Josiane FORTIN, doyenne d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du Maire.

II est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Le Président après avoir donné lecture des articles L2122-7, L2122-8 et L2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions prévues par l’article L2122-7 de ce code.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15 bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15 majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M VONTHRON Patrick : 15 voix

Monsieur VONTHRON Patrick ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été installé. Monsieur VONTHRON Patrick a déclaré accepter cette fonction.

  • Élection des adjoints :

M. le Maire rappelle que les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination. M. le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

  • Élection du premier adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15 bulletins  blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15   majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. DE CARVALHO Richard : 15 voix

M. DE CARVALHO Richard ayant obtenu la majorité relative, est proclamé premier adjoint au Maire. M. DE CARVALHO Richard a déclaré accepter cette fonction.

  • Élection du deuxième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15 bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15 majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Mme FORTIN Josiane : 15 voix

Mme FORTIN Josiane ayant obtenu la majorité relative, est proclamée deuxième adjoint au Maire. Mme FORTIN Josiane a déclaré accepter cette fonction.

  • Élection du troisième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15 bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15 majorité absolue : 8

Ont obtenu :

-M. CHAUMEAU Christophe : 15 voix

M. CHAUMEAU Christophe ayant obtenu la majorité relative, est proclamé troisième adjoint au Maire. M. CHAUMEAU Christophe a déclaré accepter cette fonction.

Aucunes observations ou réclamations n’ont été présentées pendant la séance.

  • Élection du délégué auprès du Syndicat Local d’Électricité (SLE) :

Suite à la création du SLE, Christophe CHAUMEAU est désigné à l’unanimité pour siéger dans cette instance.

  • Élection des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Thérain (SIVT) :

Sont élus à l’unanimité, Messieurs Alain LEJEUNE et Philippe SOBA en qualité de délégués titulaires, et Messieurs Richard DE CARVALHO et Daniel LEBEGUE en qualité de délégués suppléants, pour siéger dans cette instance.

  • Élection des délégués auprès du Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes dEnvironnement (SMIOCE) _

Sont élus à l’unanimité, Messieurs Patrick VONTHRON et Michel ROUILLÉ en qualité de délégués titulaires, et Mesdames Josiane FORTIN et Magaly COMBES en qualité de délégués suppléants, pour siéger dans cette instance.

  • Désignation des délégués auprès de la Communauté de Communes du Pays de Thelle :

Monsieur Patrick VONTHRON est désigné membre titulaire, en sa qualité de Maire, et Monsieur Richard DE CARVALHO est désigné membre suppléant, en sa qualité de 1er adjoint, pour siéger au sein du Conseil communautaire de cette instance.

Le Maire,

Patrick VONTHRON
 

 

 

 

 


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